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Chassiron

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Q27062844
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Chassiron

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Observations de P.Ch. Martin Chassiron (député de la Charente-Inférieure) sur l'exécution de la loi du 11 frimaire, et l'organisation des octrois de bienfaisance et taxes locales dans les grandes communes de la RépubliqueOpinion de Martin Chassiron, membre de la commission nommée pour l'examen de la résolution sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaireOpinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'impo t sur le selOpinion de Chassiron, de pute du de partement de la Charente Infe rieure, sur la re solution du 6 messidor, relative a la perception d'un troisie me cinquie me des contributions foncie re, personnelle & somptuaire de l'an IV, a valoir sur le montant des contributions directes de l'an VOpinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7Rapport fait par Chassiron, au nom d'une commission spe ciale, sur les moyens de re gulariser les travaux et les se ances du Conseil des anciensRéflections générales sur le systême actuel de contributions publiques et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIIIRapport fait ... sur une resolution du 27 brumaire qui autorise la commune de jouvence a imposer sur elle-meme une somme de 1916 livres, pour la reparation d'une fontaine publiqueOpinion de P.Ch.M. Chassiron sur la résolution du 7 prairial relative aux taxations des receveurs & préposés des recettes dans les départemensProjet de l'emprunt progressif de cent millions de cre te par le Corps le gislatifRapport de Chassiron sur la re solution relative au cautionnement des receveurs ge ne raux de de partement, et a l'e tablissement d'une caisse d'amortissementObservations relatives a l'agriculture, sur la re solution du 27 brumaire sur l'enregistrement